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La revue soGaz #4
Crédit photo : FFRandonnée
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Open Innovation Factory 2019
GRTgaz lance un programme inédit « L’Énergie des Possibles »

Code opérationnel de réseau

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Généralités

Pièce Version Type

A2 Prescriptions techniques applicables aux canalisations de transport de GRTgaz et aux installations de transport, de distribution et de stockage de gaz raccordées au réseau de GRTgaz.

Pièce A2
Pièce A2 - Note de Version

01/04/2018

Engageant

Pièce A2

01/04/2017

Engageant

Pièce A2

01/04/2015

Engageant

Pièce A2

01/11/2011

Engageant

Gestion des capacités amont

B1- Détermination des capacités :

Pièce Version Type

B1.1 - Méthode de détermination des capacités amont

Pièce B1.1
Pièce B1.1 - Note de Version

01/04/2017

Informatif

Pièce B1.1

01/10/2012

Informatif

B3-Disponibilité des capacités amont :

Pièce Version Type

B3.1 - Conditions de disponibilité des capacités aux Points d’entrée/sortie du réseau de GRTgaz hors période de travaux

Pièce B3.1
Pièce B3.1 - Note de Version

02/09/2019

Engageant

B3.1 - Conditions de disponibilité des capacités aux Points d’entrée/sortie du réseau de GRTgaz hors période de travaux

Pièce B3.1
Pièce B3.1 - Note de Version

01/04/2019

Engageant

Pièce B3.1
Pièce B3.1 - Note de Version

05/02/2019

Engageant

Pièce B3.1
Pièce B3.1 - Note de Version

10/12/2018

Engageant

Pièce B3.1

01/11/2018

Engageant

Pièce B3.1

01/06/2018

Engageant

Pièce B3.1

01/04/2018

Engageant

Pièce B3.1

01/12/2017

Engageant

Pièce B3.1

01/11/2017

Engageant

Pièce B3.1

01/06/2017

Engageant

Pièce B3.1

01/04/2017

Engageant

Pièce B3.1

01/04/2016

Engageant

Pièce B3.1

01/11/2015

Engageant

Pièce B3.1

01/04/2015

Engageant

Pièce B3.1

01/11/2014

Engageant

Pièce B3.1

01/10/2014

Engageant

Pièce B3.1

01/04/2014

Engageant

Pièce B3.1

01/04/2012

Engageant

Pièce B3.1

01/11/2011

Engageant

     

B3.2 – Interruption des capacités interruptibles du réseau amont

Pièce B3.2
Pièce B3.2 - Note de Version

01/11/2018

Engageant

Pièce B3.2

01/04/2017

Engageant

Pièce B3.2

01/10/2015

Engageant

Pièce B3.2

01/04/2015

Engageant

Pièce B3.2

01/11/2011

Engageant

     

B3.3 – Interruption des capacités rebours du réseau amont

Pièce B3.3
Pièce B3.3 - Note de Version

01/04/2017

Engageant

Pièce B3.3

01/10/2015

Engageant

Pièce B3.3

01/04/2015

Engageant

Pièce B3.3

01/04/2013

Engageant

     

B3.4 – Procédure de rachat de capacité

Pièce B3.4
Pièce B3.4 - Note de Version

01/04/2017

Engageant

Pièce B3.4

01/10/2013

Engageant

     

B3.5 – La répartition des capacités entre la liaison Nord vers Sud et les PITS Nord Atlantique et Sud Atlantique

Pièce B3.5

01/11/2018

Pour information

Pièce B3.5

01/04/2017

Pour information

Pièce B3.5

01/04/2015

Pour information

Pièce B3.5

01/04/2014

Pour information

Gestion des capacités aval

C3-Disponibilité des capacités aval :

Pièce Version Type

C3.2 – Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement sur le réseau régional et de livraison – option 1

Pièce C3.2
Pièce C3.2 - Note de Version

01/11/2018

Engageant

Pièce C3.2

01/04/2017

Engageant

Pièce C3.2

01/04/2015

Engageant

Pièce C3.2

01/11/2011

Engageant

     

C3.3 - Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement sur le réseau régional et de livraison – option 2

Pièce C3.3
Pièce C3.3 - Note de Version

01/11/2018

Engageant

Pièce C3.3

01/04/2017

Engageant

Pièce C3.3

01/04/2015

Engageant

Pièce C3.3

01/04/2012

Engageant

Pièce C3.3

01/11/2011

Engageant

     

C3.4 - Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement des Points d’Interconnexion Réseau Régional

Pièce C3.4
Pièce C3.4 - Note de Version

01/04/2017

Engageant

Pièce C3.4

01/10/2015

Engageant

Pièce C3.4

01/04/2015

Engageant

Pièce C3.4

01/11/2011

Engageant

C3.5 - Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement souscrit au titre de l’offre d’acheminement interruptible à préavis court

Pièce C3.5
Pièce C3.5 - Note de Version

01/11/2018

Engageant

Pièce C3.5
Pièce C3.5 - Note de Version

01/02/2018

Engageant

Pièce C3.5

01/04/2017

Engageant

Pièce C3.5

01/04/2015

Engageant

Pièce C3.5

01/04/2012

Engageant

Pièce C3.5

01/11/2011

Engageant

Détermination des quantités

E1-Prévisions Nominations Programmations :

Pièce Version Type

E1.1 – Prévisions et nominations

Pièce E1.1
Pièce E1.1 - Note de Version

01/11/2018

Engageant

Pièce E1.1

26/10/2017

Engageant

Pièce E1.1

01/04/2017

Engageant

Pièce E1.1

01/06/2016

Engageant

Pièce E1.1

01/10/2015

Engageant

Pièce E1.1

01/04/2015

Engageant

Pièce E1.1

01/04/2013

Engageant

Pièce E1.1

01/04/2012

Engageant

Pièce E1.1

01/11/2011

Engageant

     

E1.2 – Programmations aux Points d’Echange de Gaz

Pièce E1.2
Pièce E1.2 - Note de Version

01/04/2017

Engageant

Pièce E1.2
Pièce E1.2 - Note de Version

01/04/2016

Engageant

Pièce E1.2
Pièce E1.2 - Note de Version

01/10/2015

Engageant

Pièce E1.2
Pièce E1.2 - Note de Version

01/04/2015

Engageant

Pièce E1.2

01/11/2011

Engageant

     

E1.3 – Programmations hors Points d’Echange de Gaz

Pièce E1.3
Pièce E1.3 - Note de Version

01/04/2019

Engageant

Pièce E1.3
Pièce E1.3 - Note de Version

01/11/2018

Engageant

Pièce E1.3
Pièce E1.3 - Note de Version

01/04/2018

Engageant

Pièce E1.3

01/12/2017

Engageant

Pièce E1.3

01/04/2017

Engageant

Pièce E1.3

01/04/2017

Engageant

Pièce E1.3

01/04/2016

Engageant

Pièce E1.3

01/11/2015

Engageant

Pièce E1.3

01/04/2015

Engageant

Pièce E1.3

01/04/2013

Engageant

Pièce E1.3

01/04/2012

Engageant

Pièce E1.3

01/11/2011

Engageant

Indicateur

Pièce Version Type

Indicateur d’utilisation de la capacité interruptible de la liaison Nord Sud

Indicateur

19/06/2013

Non-engageant