Code opérationnel de réseau

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Pièce	Version	Type
A2 Prescriptions techniques applicables aux canalisations de transport de GRTgaz et aux installations de transport, de distribution et de stockage de gaz raccordées au réseau de GRTgaz. Pièce A2 Pièce A2 - Note de Version	01/04/2018	Engageant
Pièce A2	01/04/2017	Engageant
Pièce A2	01/04/2015	Engageant
Pièce A2	01/11/2011	Engageant

Gestion des capacités amont

B1- Détermination des capacités :

Pièce	Version	Type
B1.1 - Méthode de détermination des capacités amont Pièce B1.1 Pièce B1.1 - Note de Version	01/04/2020	Informatif
Pièce B1.1 Pièce B1.1 - Note de Version	01/04/2017	Informatif
Pièce B1.1	01/10/2012	Informatif

Pièce

Version

Type

B1.1 - Méthode de détermination des capacités amont

Pièce B1.1
Pièce B1.1 - Note de Version

01/04/2020

Informatif

Pièce B1.1
Pièce B1.1 - Note de Version

01/04/2017

Informatif

Pièce B1.1

01/10/2012

Informatif

B3-Disponibilité des capacités amont :

Pièce	Version	Type
B3.1 - Conditions de disponibilité des capacités aux Points d’entrée/sortie du réseau de GRTgaz hors période de travaux Pièce B3.1 Pièce B3.1 - Note de Version	01/10/2020	Engageant
Pièce B3.1	01/04/2020	Engageant
Pièce B3.1 Pièce B3.1 - Note de Version	02/09/2019	Engageant
Pièce B3.1 Pièce B3.1 - Note de Version	01/04/2019	Engageant
Pièce B3.1 Pièce B3.1 - Note de Version	05/02/2019	Engageant
Pièce B3.1 Pièce B3.1 - Note de Version	10/12/2018	Engageant
Pièce B3.1	01/11/2018	Engageant
Pièce B3.1	01/06/2018	Engageant
Pièce B3.1	01/04/2018	Engageant
Pièce B3.1	01/12/2017	Engageant
Pièce B3.1	01/11/2017	Engageant
Pièce B3.1	01/06/2017	Engageant
Pièce B3.1	01/04/2017	Engageant
Pièce B3.1	01/04/2016	Engageant
Pièce B3.1	01/11/2015	Engageant
Pièce B3.1	01/04/2015	Engageant
Pièce B3.1	01/11/2014	Engageant
Pièce B3.1	01/10/2014	Engageant
Pièce B3.1	01/04/2014	Engageant
Pièce B3.1	01/04/2012	Engageant
Pièce B3.1	01/11/2011	Engageant

B3.2 – Interruption des capacités interruptibles du réseau amont Pièce B3.2 Pièce B3.2 - Note de Version	01/11/2018	Engageant
Pièce B3.2	01/04/2017	Engageant
Pièce B3.2	01/10/2015	Engageant
Pièce B3.2	01/04/2015	Engageant
Pièce B3.2	01/11/2011	Engageant

B3.3 – Interruption des capacités rebours du réseau amont Pièce B3.3 Pièce B3.3 - Note de Version	01/04/2017	Engageant
Pièce B3.3	01/10/2015	Engageant
Pièce B3.3	01/04/2015	Engageant
Pièce B3.3	01/04/2013	Engageant

B3.4 – Procédure de rachat de capacité Pièce B3.4 Pièce B3.4 - Note de Version	01/04/2017	Engageant
Pièce B3.4	01/10/2013	Engageant

B3.5 – La répartition des capacités entre la liaison Nord vers Sud et les PITS Nord Atlantique et Sud Atlantique Pièce B3.5	01/11/2018	Pour information
Pièce B3.5	01/04/2017	Pour information
Pièce B3.5	01/04/2015	Pour information
Pièce B3.5	01/04/2014	Pour information

Gestion des capacités aval

C3-Disponibilité des capacités aval :

Pièce	Version	Type
C3.2 – Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement sur le réseau régional et de livraison – option 1 Pièce C3.2 Pièce C3.2 - Note de Version	01/11/2018	Engageant
Pièce C3.2	01/04/2017	Engageant
Pièce C3.2	01/04/2015	Engageant
Pièce C3.2	01/11/2011	Engageant

C3.3 - Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement sur le réseau régional et de livraison – option 2 Pièce C3.3 Pièce C3.3 - Note de Version	01/11/2018	Engageant
Pièce C3.3	01/04/2017	Engageant
Pièce C3.3	01/04/2015	Engageant
Pièce C3.3	01/04/2012	Engageant
Pièce C3.3	01/11/2011	Engageant

C3.4 - Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement des Points d’Interconnexion Réseau Régional Pièce C3.4 Pièce C3.4 - Note de Version	01/04/2017	Engageant
Pièce C3.4	01/10/2015	Engageant
Pièce C3.4	01/04/2015	Engageant
Pièce C3.4	01/11/2011	Engageant
C3.5 - Procédure d’interruption des capacités journalières d’acheminement souscrit au titre de l’offre d’acheminement interruptible à préavis court Pièce C3.5 Pièce C3.5 - Note de Version	01/04/2020	Engageant
Pièce C3.5 Pièce C3.5 - Note de Version	01/11/2018	Engageant
Pièce C3.5 Pièce C3.5 - Note de Version	01/02/2018	Engageant
Pièce C3.5	01/04/2017	Engageant
Pièce C3.5	01/04/2015	Engageant
Pièce C3.5	01/04/2012	Engageant
Pièce C3.5	01/11/2011	Engageant

Détermination des quantités

E1-Prévisions Nominations Programmations :

Pièce	Version	Type
E1.1 – Prévisions et nominations Pièce E1.1 Pièce E1.1 - Note de Version	01/11/2018	Engageant
Pièce E1.1	26/10/2017	Engageant
Pièce E1.1	01/04/2017	Engageant
Pièce E1.1	01/06/2016	Engageant
Pièce E1.1	01/10/2015	Engageant
Pièce E1.1	01/04/2015	Engageant
Pièce E1.1	01/04/2013	Engageant
Pièce E1.1	01/04/2012	Engageant
Pièce E1.1	01/11/2011	Engageant

E1.2 – Programmations aux Points d’Echange de Gaz Pièce E1.2 Pièce E1.2 - Note de Version	01/04/2017	Engageant
Pièce E1.2 Pièce E1.2 - Note de Version	01/04/2016	Engageant
Pièce E1.2 Pièce E1.2 - Note de Version	01/10/2015	Engageant
Pièce E1.2 Pièce E1.2 - Note de Version	01/04/2015	Engageant
Pièce E1.2	01/11/2011	Engageant

E1.3 – Programmations hors Points d’Echange de Gaz Pièce E1.3 Pièce E1.3 - Note de Version	01/04/2019	Engageant
Pièce E1.3 Pièce E1.3 - Note de Version	01/11/2018	Engageant
Pièce E1.3 Pièce E1.3 - Note de Version	01/04/2018	Engageant
Pièce E1.3	01/12/2017	Engageant
Pièce E1.3	01/04/2017	Engageant
Pièce E1.3	01/04/2017	Engageant
Pièce E1.3	01/04/2016	Engageant
Pièce E1.3	01/11/2015	Engageant
Pièce E1.3	01/04/2015	Engageant
Pièce E1.3	01/04/2013	Engageant
Pièce E1.3	01/04/2012	Engageant
Pièce E1.3	01/11/2011	Engageant

Indicateur

Pièce	Version	Type
Indicateur d’utilisation de la capacité interruptible de la liaison Nord Sud Indicateur	19/06/2013	Non-engageant

Pièce

Version

Type

Indicateur d’utilisation de la capacité interruptible de la liaison Nord Sud

Indicateur

19/06/2013

Non-engageant

Généralités

Gestion des capacités amont

Gestion des capacités aval

Détermination des quantités

Indicateur